CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1467894
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2028
Présentation de la marque LES PERIGOURDISES
Déposée le 20 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PERIGOURDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD domicilié(e) LA LEGUE - 24360 - PIEGUT PLUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 102 762 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque LES PERIGOURDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CCA PERIGORD LES BORIES DU PERIGORD, Société par Actions Simplifiée - LA LEGUE - 24360 - PIEGUT PLUVIERS - France - SIREN 382102762
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158249 - Publication au BOPI 1993-05-04
Renouvellement sans limitation le 15 février 2008 n°2364141 - Publication au BOPI 2008-02-15
Renouvellement sans limitation n°2106857 - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 2 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175774 - Publication au BOPI 1994-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 31 août 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531163 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 21 juin 2018 - Changement d'adresse n°726489 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680011 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26
Inscription le 21 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738913 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Viande, poisson volaille et gibier, fruits et legumes conservés, séchés et cuits, conserves alimentaires, confits, charcuterie sauces, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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